LOT DE 4 CODES FRANCAIS :

1. Les Cinq Codes nouvelle édition entièrement conforme à l'édition de l'Imprimerie Royale[ca 1820]

2. Les Codes Français(1877)

3. Codes Français et Lois Usuelles(1893)

4. Les Codes Français Vulgarisés(1904)

1/ Les Cinq Codes nouvelle édition entièrement conforme à l'édition de l'Imprimerie Royale Avec des notes qui relatent les diverses abrogations et modifications y apportées par des lois subséquentes telles que celles qui abolissent le Divorce le Droit d'Aubaine etc. ; précédée de la Charte Constitutionnelle de la Loi des Elections du Tableau des Distances et suivie des Lois sur les Délits de la Presse sur le Recrutement de l'Armée etc.

Lons-Le-Saunier : Imprimerie de Gauthier, s.d. [ca 1820]. In-18°. xvi-720-74-16 pages

Reliure plein cuir très défraîchie. Exemplaire de travail. Format 8,3 x 12,8 cm.

2/ TRIPIER, Louis. Les Codes Français collationnés sur les Textes Officiels contenant 1° la conférence des articles entre eux 2° sous chaque article les textes tant anciens que nouveaux qui les expliquent les complètent ou les modifient 3° un supplément par ordre alphabétique et chronologique renfermant outre les lois les plus usuelles celles exigées pour les thèses et les textes anciens qui sont encore en vigueur 4° une table alphabétique renvoyant aux lois et aux pages ou elles sont reproduites et Les seuls ont sont rapportés les Textes du Droit Ancien et Intermédiaire nécessaires à l'intelligence des articles. Vingt-septième édition complétée depuis 1870 sous la direction des éditeurs

Paris: A. Cotillon & L. Larose, 1877. In-18°. viii-1770-xi pages

Reliure demi-cuir (dos à nerfs tité or, usures sur les coins, manque de papier marbré sur le plat avant, sans taches ni rousseurs). Bon état. Format 8,8 x 13 cm.

3/ RIVIERE, H.F. & Faustin HELIE & Paul PONT. Codes Français et Lois Usuelles décrets ordonnances et avis du Conseil d'Etat qui les complètent ou les modifient conformes aux textes officiels avec une Conférence sur des articles basée principalement sur la Jurisprudence annotés des Arrêts de la Cour de Cassation et des Circulaires ministérielles et Suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chaque code. Vingt et unième édition revue et augmentée

Paris: Librairies Maresq ainé & Plon, 1893. In-16°. viii-17-402-254-86-180-179-3-41-159-11-47-72-932-32-72 pages [soit 2495 pages]

Reliure demi-cuir (dos à faux-nerfs titré or, traces de frottement, sans taches ni rousseurs). Bon état. Format 10,2 x 15,3 cm.

4/ MORIDE, P. Les Codes Français Vulgarisés classés dans un ordre nouveau s'appliquant à chacune des situations de la vie : civile, judiciaire, publique, religieuse, militaire, commerciale, industrielle, financière, agricole, libérale. Guide Infaillible pour gérer et défendre soi-même ses intérêts Conseiller Pratique des Affaires comprenant les notions de droit usuel expliquées et mises à la portée de tous. Ouvrage augmenté de 100 formules des actes les plus indispensables et de toutes les lois nouvellement promulguées

Paris: Direction des codes Français Vulgarisés, 1904. Grand in-8°. 983 pages

Reliure éditeur pleine toile rouge(dos passé orné de dorures, plats tachés surtout le bas du plat arrière, auréole visible sur le bas de la gouttière, intérieur sans taches ni rousseurs). Bon exemplaire de travail. Format 16,5 x 24 cm.

Poids de l'ensemble 3,190 kg.

Mots-clés: DROIT, CODES FRANCAIS